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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL
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SIEBEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIEBEL
TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1371767
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2016
SIEBEL de TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL

Présentation de la marque SIEBEL

Déposée le 19 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEBEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL domicilié(e) 300 Avenue du Formans,01600 TREVOUX (dossier no 2317476) - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 953 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2317476) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIEBEL est expirée depuis le 19 septembre 2016.

TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TBI , TBI , TOURNIER-BOTTU INTERNATIONAL


TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 300 Avenue du Formans,01600 TREVOUX (dossier no 2317476) - 01600 - France - SIREN 440953347


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2317476) - 42000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317476 - Publication au BOPI 2006-06-20

Renouvellement sans limitation n°2075334 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 11 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360977 - Publication au BOPI 2002-12-11

Inscription le 11 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°360978 - Publication au BOPI 2002-12-11

Inscription le 11 avril 2006 - Changement d'adresse n°431897 - Publication au BOPI 2006-04-11

Inscription - Changement d'adresse n°28342 - Publication au BOPI

Corsets, ceintures, soutien-gorge, bas, articles orthopédiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.